Le pôle départemental peut :

• fournir toute l’information connue sur les zones humides de votre territoire
• orienter vers les personnes ressources locales, ou bureaux d’études spécialisés

Coordonnées :

Hôtel du Département
Direction de l’Eau et de l’Environnement
Lices G. POMPIDOU
81013 ALBI Cedex 9
Site Web : http://zones-humide.tarn.fr/
Tél: 05 63 48 68 51
Email :   polezh81@cg81.fr
Site Web :   http://zones-humides-tarn.fr

Pour savoir si l’information dont vous disposez est  complète : le Réseau SAGNE peut analyser les informations existantes, et évaluer les besoins en inventaire complémentaire utile en fonction de la typologie de votre territoire, et « cibler » éventuellement les zones à prospecter en priorité.

Pour évaluer si on peut trouver des zones humides sur le territoire de la commune , le Réseau SAGNE peut réaliser :

• un pré-diagnostic de votre territoire pour évaluer les risques de présence de zones humides selon la configuration géographique de votre territoire
• une évaluation des zones sensibles au regard des projets d’extension de l’urbanisation : cibler les zones où l’urbanisation est envisagée et qui risquent d’être des zones humides

Pour organiser un inventaire complémentaire, le Réseau SAGNE peut vous conseiller dans l’élaboration d’un cahier des charges d’inventaire (cibler les secteurs sensibles et quantifier le travail nécessaire afin de limiter les coûts), et peut vous aider à choisir votre prestataire. Il est important pour la commune d’être vigilant sur les compétences du bureau d’études en matière de délimitation des zones humides selon les critères des arrêtés du 24 juin 2008 et du 1^er Octobre 2009 précisant les critères de définition et de délimitation des zones humides en application des articles L. 214-7-1 et R. 211-108 du code de l’environnement.

Depuis le 1° avril 2010, la Chambre d’Agriculture du Tarn a fusionné avec l’ATASEA et repris l’intégralité de ses missions en matière d’installation, de transmission et d’expertise sur la biodiversité et les milieux naturels. Elle porte notamment des documents d’objectifs Natura 2000 (vallée du Gijou) et est maître d’ouvrage sur des opérations de maintien de fond de vallées.

Pour tout renseignement, 05 63 48 83 83.

Le Parc a notamment une mission d’établir un projet de préservation des habitats naturels, de la biodiversité et des paysageset de veiller à la qualité de l’eau.
Le Parc porte notamment une procédure Natura 2000 sur l’Arn amont.

Dans le cadre de la mise en place du Schéma d’Aménagement et de Gestion de l’Eau (SAGE) du Bassin de l’Agout, le document préconise des règles de gestion, de préservations claires afin de prendre en compte les territoires à enjeux constituant des espaces de bon fonctionnement des milieux aquatiques tels que les zones humides. Ces dispositions sont accompagnées d’un zonage de deux natures :

• Zones Humides d’Intérêt Environnemental Particulier (ZHIEP), dont des préconisations seront formulées pour le maintien ou la restauration. Ces zones pré-identifiées dans le SAGE feront l’objet d’un arrêté préfectoral.
• Zones Stratégiques pour la Gestion de l’Eau (ZSCE) dont la préservation ou la restauration répond aux objectifs du SDAGE.

Aussi, dans le cadre du respect de compatibilité entre le SAGE et les documents d’urbanisme, le Syndicat Mixte met à disposition les informations sur internet et apporte une première information d’assistance et conseil.

Il est également en relation avec les autres partenaires cités et peut servir de relai d’information et de diffusion de l’information.