La Continuité écologique correspond à la libre circulation des ① espèces et ② « sédiments » présents dans les cours d’eau.
L’objectif est de permettre :
- ① Le déplacement des différentes espèces présentes dans les cours d’eau (poissons, mais aussi les autres espèces des milieux aquatiques), pour qu’elles puissent évoluer entre les différents habitats nécessaires à la réalisation de leur cycle de vie (zones d’alimentation, d’abris et de reproduction).
- ② Le déplacement des sédiments (cailloux, graviers, sables et limons que déplacent le cours d’eau) présents dans les cours d’eau. Cette notion, est primordiale pour garantir un bon état morphologique (diversité d’habitats, …) et éviter d’amplifier les phénomènes d’érosion ou d’incision des milieux aquatiques.
Il s’agit d’une notion définie dans la loi, dans le code de l’environnement, dans la section trames bleues.
(cf code de l’environnement article L371-1).
Dans ce cadre institutionnel, un classement des cours d’eau en différentes listes existe. Selon le classement de ces cours d’eau différents objectifs et mesures d’aménagements sont listées.
(cf code de l’environnement article L214-17 ).
De même des objectifs de restauration de cette continuité écologique sont définis dans la loi.
(cf code de l’environnement article L211-1).
En effet, certains aménagements réalisés en milieux aquatiques peuvent impacter, plus ou moins, ces continuités et être soumis à des contraintes réglementaires. Il peut s’agit d’ouvrages transversaux (barrages, seuils, ponts, buses, etc.) ou d’ouvrages latéraux (digues, berges aménagées, etc.), de petites ou de grandes tailles.
Selon les types d‘ouvrages des possibilités d’aménagements peuvent exister pour réduire leurs impacts (passes à poisson, ouvrages de contournements, …) ou le supprimer complétement (remplacement de buses pour des demi-buses ou ouvrages cadres enterré de 30 cm, …).
Dans ce contexte, des porteurs de projets / propriétaires d’ouvrages, s’ils le souhaitent peuvent contacter le Syndicat de l’Agout s’ils ont des questions / demandes de renseignements (aspect réglementaire, subventions possibles, demandes de contacts, …).